Créé en 2011 par les distributeurs et fabricants français de mobilier, l’éco-organisme, à but non lucratif et agréé par les pouvoirs publics, pour gérer la collecte, le tri, le réemploi et le recyclage notamment de tous les éléments d’ameublement. Créé en 2011 par les distributeurs et fabricants français de mobilier, l’éco-organisme, à but non lucratif et agréé par les pouvoirs publics, pour gérer la collecte, le tri, le réemploi et le recyclage notamment de tous les éléments d’ameublement.
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À partir du 1er mai 2023, tous les produits du bâtiment sont soumis à une éco-participation.
La promulgation de la loi Grenelle II de juillet 2010 a confirmé la Responsabilité Élargie des Producteurs (REP) de déchets d’éléments d’ameublement. Cela induit la mise en place d’une filière de recyclage, gérée par Éco-mobilier et l’entrée en vigueur d’une éco-participation au 1er mai 2023 pour les Portes intérieures et Galandages.
SOGAL®, comme tous les fabricants du secteur, est soumis à l’application d’une éco-participation sur ses produits. Cette participation est payée par le consommateur, perçue par SOGAL®, et est intégralement reversée à Éco-mobilier, l’éco-organisme agréé par le Ministère de l’Écologie.
Les sommes perçues sont dédiées à la collecte, au recyclage et à la réutilisation du mobilier qui arrive en fin de vie, soit environ 1,7 million de tonnes de meubles chaque année.
Sur tous les devis, commandes et factures émis par SOGAL®, le montant de l’éco-participation par article apparaît et fait l’objet d’une colonne de prix supplémentaire. SOGAL® vous indique ainsi le prix de son produit hors taxes, le montant de l’éco-participation et le montant total des deux.
Le montant de l’éco-participation dépend du produit sur lequel elle s’applique. Au 1er Mai 2023, le tarif de l’éco-participation est modifié par éco-maison afin de prendre en compte les matériaux des produits selon leur recyclabilité.
Chez SOGAL®, nous avons choisi d’appliquer pour tous nos produits le coût d’éco-participation le plus juste possible pour nos clients. La valeur de l’éco-participation sera connue précisément au moment de la configuration des produits dans nos systèmes informatisés.
Pour mieux vous accompagner dans la maitrise de vos déchets, Sogal vous informe de la recyclabilité des produits.
